Marque expirée - Marque en non vigueur
LES VINS DE SEBASTIEN BONNEAUD SB
Numéro de dépôt :
3695184
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019
Présentation de la marque LES VINS DE SEBASTIEN BONNEAUD SB
Déposée le 30 novembre 2009 par Sébastien BONNEAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VINS DE SEBASTIEN BONNEAUD SB »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS DE SEBASTIEN BONNEAUD SB est expirée depuis le 30 novembre 2019.
Sébastien BONNEAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18